Les Facettes De Larbitrage PDF Books

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Les Facettes De L Arbitrage

Les Facettes De Larbitrage
Author: Fabrice Dosseville
Publisher: Editions Publibook
ISBN: 2748369580
Size: 80.25 MB
Format: PDF, Kindle
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Acteur essentiel d’événements engageant d’énormes investissements financiers et émotionnels, l’arbitre est le plus souvent ignoré, mais quand il se trompe, il est montré du doigt. Pourtant, ceux qui le dénigrent n’ont que rarement conscience de la complexité de son rôle. De la gestion du stress et des conflits à son entretien physique, en passant par l’appréhension juridique de ses décisions, il est soumis au regard de tous. Loin des fantasmes habituels, « Les Facettes de l’arbitrage » propose un regard éclairé, documenté et rigoureux sur la réalité de la condition de l’arbitre et fait apparaître une question fondamentale dépassant largement le cadre du terrain : la prise de décision. Car si l’erreur, réelle ou ressentie, est parfois le lot de ceux qui jugent, elle est avant tout le résultat d’un processus complexe impliquant hommes et systèmes. Rédigé par des universitaires et des psychologues, cet ouvrage collectif aux entrées multiples offre une série de réflexions novatrices pour comprendre et remédier aux problèmes de l’arbitrage.
Les facettes de l'arbitrage
Language: fr
Pages: 380
Authors: Fabrice Dosseville, Sylvain Laborde
Categories:
Type: BOOK - Published: 2011 - Publisher: Editions Publibook
Acteur essentiel d’événements engageant d’énormes investissements financiers et émotionnels, l’arbitre est le plus souvent ignoré, mais quand il se trompe, il est montré du doigt. Pourtant, ceux qui le dénigrent n’ont que rarement conscience de la complexité de son rôle. De la gestion du stress et des conflits à son entretien physique, en passant par l’appréhension juridique de ses décisions, il est soumis au regard de tous. Loin des fantasmes habituels, « Les Facettes de l’arbitrage » propose un regard éclairé, documenté et rigoureux sur la réalité de la condition de l’arbitre et fait apparaître une question fondamentale dépassant largement le cadre du terrain : la prise de décision. Car si l’erreur, réelle ou ressentie, est parfois le lot de ceux qui jugent, elle est avant tout le résultat d’un processus complexe impliquant hommes et systèmes. Rédigé par des universitaires et des psychologues, cet ouvrage collectif aux entrées multiples offre une série de réflexions novatrices pour comprendre et remédier aux problèmes de l’arbitrage.
Revue de l'arbitrage
Language: fr
Pages:
Authors: Fabrice Dosseville, Sylvain Laborde
Categories: Arbitration and award
Type: BOOK - Published: 2004 - Publisher:
Books about Revue de l'arbitrage
Agency
Language: en
Pages: 376
Authors: Fabrice Dosseville, Sylvain Laborde
Categories: Law
Type: BOOK - Published: 1985-02 - Publisher: Martinus Nijhoff Publishers
The Academy is a prestigious international institution for the study and teaching of Public and Private International Law and related subjects. The work of the Hague Academy receives the support and recognition of the UN. Its purpose is to encourage a thorough and impartial examination of the problems arising from international relations in the field of law. The courses deal with the theoretical and practical aspects of the subject, including legislation and case law. All courses at the Academy are, in principle, published in the language in which they were delivered in the "Collected Courses of the Hague Academy of International Law .
La protection de la partie faible dans l'arbitrage OHADA
Language: fr
Pages: 462
Authors: Martial Koffi Akakpo
Categories: Law
Type: BOOK - Published: 2018-02-01 - Publisher: Editions L'Harmattan
Soucieux d'améliorer leur attractivité juridique, les Etats membres de l'OHADA ont décidé d'adopter des règles souples visant à faciliter les échanges économiques. En conséquence qu'il s'agisse de la convention d'arbitrage ou du procès arbitral, le sort du faible n'a pas fait l'objet d'une attention particulière. L'auteur invite à pondérer le libéralisme du droit de l'OHADA sans pour autant fragiliser la justice arbitrale.
L'apport de l'arbitrage à la sécurisation des activités économiques dans l'espace OHADA
Language: fr
Pages: 141
Authors: Jacques Delor Bikoi
Categories: Law
Type: BOOK - Published: 2020-10-06 - Publisher: GRIN Verlag
Mémoire (de fin d'études) de l’année 2017 dans le domaine Droit - Droit civil / Droit des obligations / Droit des affaires, Université de Yaoundé II (Faculté des sciences juridiques et politiques), cours: Droit de l'arbitrage, langue: Français, résumé: L'objectif de cette étude est d'évaluer la capacité du système d'arbitrage OHADA à contribuer de manière suffisante à la sécurisation des activités économiques dans l'espace juridique intégré. Il ressort donc que si l'on ne peut valablement nier la vérité d'une certaine contribution, celle-ci reste perfectible et appelle par conséquent des reformes. Au plan normatif, il convient d’indiquer que bien qu’accordant de l’importance à l’arbitrage, ni le traité OHADA, ni le règlement d’arbitrage de la CCJA, ni l’ancien ou le nouvel acte uniforme sur l’arbitrage ne propose de définition à la notion d’arbitrage. Ainsi, au-delà du vocabulaire juridique, il faudra se référer à la doctrine afin d’obtenir ample éclairage. L’arbitrage est dès lors entendu tantôt comme une technique qui vise à faire donner à une question intéressant les rapports entre deux ou plusieurs personnes, par une ou plusieurs autres personnes appelées arbitres, lesquelles tiennent leur pouvoir d’une convention privée et statuant sur la base de cette dernière sans être investies de cette
Revue québécoise de droit international
Language: fr
Pages:
Authors: Jacques Delor Bikoi
Categories: International law
Type: BOOK - Published: 1999 - Publisher:
Books about Revue québécoise de droit international
Le devoir de l'arbitre de se conformer à sa mission
Language: fr
Pages: 442
Authors: Paul Giraud
Categories: Law
Type: BOOK - Published: 2017-03-16 - Publisher: Bruylant
Le Code de procédure civile prévoit, en ses articles 1492 et 1520, les cas d’ouverture permettant d’obtenir l’annulation d’une sentence ou l’infirmation d’une ordonnance ayant accordé son exequatur. Le troisième de ces cas ouvre les recours lorsque « le tribunal arbitral a statué sans se conformer à la mission qui lui avait été confiée ». Or, le terme de mission est vague, rendant imprécises les frontières de ce cas d’ouverture. Cette incertitude fait courir un risque d’inflation des recours et est source d’insécurité juridique. Elle nuit à l’efficacité du droit français de l’arbitrage, dans un contexte de forte concurrence entre les places arbitrales. L’analyse de la notion de mission permet de définir celle visée à l’indice 3 des articles précités comme les éléments conventionnels participant directement de l’exercice de la mission juridictionnelle arbitrale. Cette définition dessine en creux les deux critères permettant d’énumérer les violations relevant de ce cas d’ouverture. Leur mise en œuvre contribue alors à une conception raisonnée de ce recours et en démontre la pertinence. Saisi d’un recours arguant d’une violation de sa mission par l’arbitre, le juge accompagne ce mouvement de rationalisation, tant dans le contrôle qu’il opère que dans la sanction qu’il prononce. Se dégage
Le devoir d'indépendance de l'arbitre
Language: fr
Pages: 404
Authors: Marc Henry
Categories: Arbitration and award
Type: BOOK - Published: 2001 - Publisher: LGDJ
L'analyse comparée des législations et règlements d'arbitrage révèle une consécration quasi universelle de l'obligation d'indépendance de l'arbitre. Le contenu et la portée de cette obligation n'en sont pas pour autant clairement définis. Comment entendre l'obligation d'indépendance au regard des obligations parallèles de neutralité, d'impartialité et d'objectivité ? Quel fondement donner à l'obligation d'indépendance ? Constitue-t-elle un devoir moral à inclure parmi les éléments d'une déontologie de l'arbitre inhérente à sa fonction ? Quelle place un devoir d'indépendance de l'arbitre serait-il susceptible d'occuper dans la théorie de l'arbitrage ? Ne pourrait-il caractériser l'originalité de l'institution arbitrale et contribuer à son autonomie au regard de la justice étatique ? Dans son ouvrage, l'auteur apporte des réponses à ces questions. Tant théoriques que pratiques, ses développements intéresseront les universitaires comme les praticiens, en abordant des sujets aussi divers que la nature de l'arbitrage, les principaux systèmes nationaux d'arbitrage, les notions d'indépendance, d'impartialité et de neutralité, la loi applicable à l'indépendance de l'arbitre, l'appréciation objective ou subjective du devoir d'indépendance, la question de l'arbitre-partisan, le devoir de révélation à la charge de l'arbitre, la récusation ou encore la responsabilité de l'arbitre.
L'Arbitrage dans la Jurisprudence Tunisienne
Language: fr
Pages: 490
Authors: Ahmed Ouerfelli
Categories: Law
Type: BOOK - Published: 2010-01-01 - Publisher: Al Manhal
Ce livre explique la vision des juges tunisiens de la manière dont le procès arbitral doit être conduit, à commencer par ses préalables nécessaires, jusqu’à la sentence arbitrale et le contentieux qui la suit. Il tente aussi de fournir des éléments statistiques et autres qui permettent d’appréhender la réalité de l’arbitrage en Tunisie.
CMI News Letter
Language: en
Pages:
Authors: Ahmed Ouerfelli
Categories: Maritime law
Type: BOOK - Published: 1997 - Publisher:
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